Marque expirée - Marque en non vigueur

COEX
COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES société anonyme

Numéro de dépôt :
3414594
Date de dépôt :
07/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2016
COEX de COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES

Présentation de la marque COEX

Déposée le 7 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES domicilié(e) 2 rue Paul Dautier,78140 VELIZY VILLACOUBLAY - 78140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 207 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEX est expirée depuis le 7 mars 2016.

COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES a également déposé les autres marques suivantes : SELAMO , URANEX , (Marque figurative) , COGESAIR , COGEDIAG , METEOSTART , COGEVEL , COGEMAINT , (Marque figurative) , ADAM


COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES société anonyme - 2 rue Paul Dautier,78140 VELIZY VILLACOUBLAY - 78140 - France - SIREN 305207169


BREVATOME - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Produits, préparations et compositions chimiques destinés aux industries de l'énergie nucléaire ; matières utilisables dans le cycle nucléaire, matériaux nucléaires, uranium, plutonium, sous toutes formes chimiques ou composition isotopiques ; produits résultant de la fission nucléaire.Machines, machines-outils et appareils utilisés dans l'industrie de l'énergie nucléaire pour l'extraction, la séparation, le traitement, la fabrication, le recyclage, la transformation, la manutention, l'entreposage et le stockage de matières nucléaires, d'uranium, de plutonium, de combustible nucléaire, de déchets nucléaires.Appareils et instruments scientifiques, électroniques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle, d'analyse, utilisés dans les industries de l'énergie nucléaire, notamment dans l'extraction, la séparation, le traitement, la fabrication, le recyclage, la transformation, la manutention, l'entreposage et le stockage de matières nucléaires, d'uranium, de plutonium, de combustible nucléaire, de déchets nucléaires ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique utilisés dans les industries de l'énergie nucléaire, notamment dans l'extraction, la séparation, le traitement, la fabrication, le recyclage, la transformation, la manutention, l'entreposage et le stockage de matières nucléaires, d'uranium, de plutonium, de combustible nucléaire, de déchets nucléaires.Services de construction, d'installation et de maintenance d'installations et d'équipements dans le domaine de l'énergie nucléaire ; services de construction, d'installation et de maintenance d'usines et d'équipements d'extraction, de séparation, de traitement, de fabrication, de recyclage, de transformation, de manutention, d'entreposage et de stockage de matières nucléaires, d'uranium, de plutonium, de combustible nucléaire et de déchets nucléaires.Services de traitement de matériaux se rapportant au cycle des matières nucléaires et aux substances minérales ou fossiles autres que les hydrocarbures ; services d'extraction, de séparation, de traitement, de fabrication, de recyclage, de transformation, de manutention, d'entreposage et de stockage de matières nucléaires, d'uranium, de plutonium, de combustible nucléaire et de déchets nucléaires.Service de formation et d'éducation dans le domaine de l'énergie nucléaire ; service de formation, d'éducation et d'assistance du personnel et des exploitants d'installations, d'usines du domaine de l'énergie nucléaire.Recherches et développement de nouveaux produits, recherches techniques ; services d'études de projets techniques, de conseils, d'expertises et d'essais dans le domaine de l'énergie nucléaire ; travaux d'ingénieurs, de laboratoires dans le domaine de l'énergie nucléaire.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.